Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO ARCHIVES EXTERNALISE
Société PRO ARCHIVES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4116365
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/09/2024
PRO ARCHIVES EXTERNALISE de Société PRO ARCHIVES

Présentation de la marque PRO ARCHIVES EXTERNALISE

Déposée le 5 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PRO ARCHIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRO ARCHIVES EXTERNALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PRO ARCHIVES domicilié(e) 151, rue Gilles Roberval - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 619 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cristine BERTRAND, AVOCAT domicilié(e) 1, Place de la Maison Carrée - 30000 - NÎMES - France.

La marque PRO ARCHIVES EXTERNALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO ARCHIVES EXTERNALISE est expirée depuis le 5 septembre 2024.

Société PRO ARCHIVES a également déposé les autres marques suivantes : PRO ARCHIVES , PRO ARCHIVES GROUPE


Société PRO ARCHIVES, S.A.S. - 151, rue Gilles Roberval - 30900 - NIMES - France - SIREN 431619766


Cristine BERTRAND, AVOCAT - 1, Place de la Maison Carrée - 30000 - NÎMES - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Bases de données numériques logiciels de traitement de données, logiciels d'archivage des informations, supports d'enregistrement des données.

Archivage de données, archivage numérisation de tout document, gestion des affaires commerciales, gestion des fichiers informatiques et bases de données administration commerciale et gestion d'archives pour le compte de tiers, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, services de gestion externalisé, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, relations publiques ; consultation archives papier semi-vivantes et vivantes ; destruction archives papier semi-vivantes et vivantes ; conservation et entreposage d'archives.

Construction d'entrepôts, entretien, réparation d'entrepôts.

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Services de sécurité pour la conservation sécurisée des archives.